Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Horizon
M. Eric DELBECQUE

Numéro de dépôt :
4180680
Date de dépôt :
13/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2025
France Horizon de Eric DELBECQUE

Présentation de la marque France Horizon

Déposée par voie électronique le 13 mai 2015 par monsieur Eric DELBECQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Horizon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Eric DELBECQUE domicilié(e) 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric DELBECQUE domicilié(e) 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France.

La marque France Horizon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Horizon arrivera à expiration en date du 13 mai 2025.

Eric DELBECQUE a également déposé les autres marques suivantes : ARESSE ACADEMIE DE RECHERHE ET D ENSEIGNEMENT SUR LES STRATEGIES DE SURETE DES ENTREPRISES , ACSE ASSOCIATION POUR LA COMPETITIVITE ET LA SECURITE ECONOMIQUE


M. Eric DELBECQUE - 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France


M. Eric DELBECQUE - 41 rue Frémicourt - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.